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Marques déposées par la société CARLA & MOSS CM DIFFUSION
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MOSS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOSS
CARLA & MOSS CM DIFFUSION, S.A.S.U.

Numéro de dépôt :
4281008
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2026
MOSS de CARLA & MOSS CM DIFFUSION

Présentation de la marque MOSS

Déposée par voie électronique le 17 juin 2016 par la société CARLA & MOSS CM DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la société CARLA & MOSS CM DIFFUSION domicilié(e) Chemin de la plaine du Travet - 81100 - Castres - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 258 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP KARKOUR LAPLAZE, M. Fadi KARKOUR domicilié(e) 10 RUE des renforts - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque MOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSS arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.

CARLA & MOSS CM DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : , IDOBE CONCEPT , STAVENA. STAVENA , MOBILIERMOSS , KAHRES DESIGN OUTDOOR & QUALITY , NATUREIL


CARLA & MOSS CM DIFFUSION, S.A.S.U. - Chemin de la plaine du Travet - 81100 - Castres - France - SIREN 491258885


SCP KARKOUR LAPLAZE, M. Fadi KARKOUR - 10 RUE des renforts - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.